Offres de référence

  • Offres de référence

    Offre de référence pour l’accès aux lignes FTTH OPALYS. Version 6.0

    OPALYS publie la nouvelle version (6.0) de son contrat d’accès aux lignes FTTH.

  • Offres de référence

    Consultation pour le co-investissement initial des nouveaux Câblages FTTH déployés par SFR

    Madame, Monsieur, SFR a publié le 17 juillet 2017 son offre d’accès aux lignes de communications à très haut débit en fibre optique en zones très denses (ou Offre ZTD) version 3.1, dans le respect des décisions Arcep n° 2009-1106 du 22...

  • Offres de référence

    Offre de référence pour l’accès aux lignes FttH de SFR en dehors des ZTD Version 2.1

    SFR publie la nouvelle version (2.1) de son contrat d’accès aux lignes FTTH déployées en dehors des zones très denses.

  • Offres de référence

    Offre de référence pour l’accès aux lignes FttH de SFR en ZTD

    SFR publie la nouvelle version (3.1) de son contrat d’accès aux lignes FTTH déployées en zones très denses.Télécharger les différents documents

  • Offres de référence

    offres de référence « câble »

    Numericable est opérateur de communications électroniques déclarés au sens des dispositions de l’article L.33-1 du code des postes et des communications électroniques

  • Offres de référence

    Cahier des charges des audits des comptes réglmentaires à réaliser en 2017, 2018 et 2019

    Audits des comptes réglementaires de Bouygues Telecom, Free Mobile, Orange Caraïbe, SFR et SRR.Cahier des charges des audits à réaliser en 2017, 2018 et 2019 sur les exercices 2016, 2017 et 2018.

  • Offres de référence

    Offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe Completel

    SFR publie son offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe Completel applicable à compter du 1er juin 2016.

  • Offres de référence

    Offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe NC Numericable

    SFR publie son offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe Numericable applicable à compter du 1er juin 2016.

  • Offres de référence

    Offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe SFR

    SFR publie son offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau fixe SFR applicable à compter du 1er juin 2016.

  • Offres de référence

    Offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau mobile SFR

    SFR publie son offre de référence d'interconnexion et d'accès relative à la terminaison d'appel vocal "directe" sur le réseau mobile SFR applicable à compter du 1er juin 2016.

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